Conseil Municipal du 26 juin 2017




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
044Compte de gestion 2016 - Délibération
045Compte administratif de l'exercice 2016 - Délibération
046Affectation du résultat 2016 - Délibération
047Budget supplémentaire de l'exercice 2017 - Délibération
048Actualisation des tarifs de la taxe locale pour la publicité extérieure - Délibération
049Garantie Communale accordée à Hauts-de-Seine Habitat concernant un prêt locatif social (PLS) souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement d'une opération de construction de treize logements sociaux au 58 rue Marjolin à Levallois - Délibération
050Opération d'informatisation pour la Médiathèque : demande de subvention auprès de L'Etat - Délibération
051Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Sainte-Marie et à l'école Nouvelle Emilie-Brandt - Année scolaire 2017/2018 - Délibération
052Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Chné Or - Année scolaire 2016/2017 - Délibération
053Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école Aide & Education - Année scolaire 2016/2017 - Délibération
054Versement de la cotisation annuelle à l'ordre national des architectes - Délibération
055Procédure d'enregistrement relative aux installations classées pour la protection de l'Environnement - Société BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS Site de la future Gare RER de la Porte MAILLOT - PARIS 17ème - Avis du Conseil municipal - Délibération
056Convention entre la Ville et la société l'Oréal relative à la mise à disposition des bornes et des contrôleurs d'accès à la voie pompier située sur le quai Charles Pasqua - Délibération
057Convention entre la Ville et la société Orange relative à la pose de ' tampons-décor ' ou ' plaques-garnies ' sur les chambres équipant les installations de communications électroniques existantes - Délibération
058Raccordement au gaz et remplacement du générateur d'air chaud de l'église Saint Justin - Signature de la convention de subvention accordée par la Métropole du Grand Paris - Délibération
059Exploitation et maintenance avec garantie totale et intéressement des équipements de génie climatique des bâtiments municipaux - autorisation de lancement de la procédure et de signature des marchés - Délibération
060Transfert de la compétence de location de vélos en libre-service et adhésion à la compétence optionnelle ' Velib' ' du Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole - Délibération
061ZAC Gustave Eiffel - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Délibération
062ZAC Gustave Eiffel - Modification du dossier de réalisation - Délibération
063ZAC Gustave Eiffel - Modification du programme des équipements publics - Délibération
064ZAC Gustave Eiffel - Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession - Délibération
065ZAC Collange - Compte-rendu annuel à la Collectivité - Délibération
066ZAC Collange - Modification du dossier de réalisation - Délibération
067ZAC Collange - Modification du programme des équipements publics - Délibération